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Accueil2023mars

Mois : mars 2023

Juridique

Les réglementations sur la production de produits dérivés de la cigarette puff

mars 31, 2023 Olivier Duplan 0

Alors que l’industrie du tabac est en pleine mutation, les cigarettes électroniques et les produits dérivés tels que les cigarettes puff connaissent une croissance exponentielle. Face à ce phénomène, les autorités sanitaires et gouvernementales multiplient […]

Juridique

Les protections juridiques pour les consommateurs de produits pour la santé des dents à base de CBD

mars 31, 2023 Olivier Duplan 0

Le marché du cannabidiol (CBD) connaît une croissance rapide et se développe dans divers domaines, y compris celui de la santé bucco-dentaire. Les consommateurs sont donc de plus en plus exposés à des produits pour […]

Juridique

Préparation aux épreuves théoriques du permis de conduire

mars 30, 2023 Olivier Duplan 0

Obtenir son permis de conduire est un passage obligé pour la majorité d’entre nous. Pour y parvenir, il faut réussir les épreuves théoriques et pratiques. Dans cet article, nous nous concentrerons sur la préparation aux […]

Juridique

Les garanties vol pour l’assurance santé : une protection indispensable

mars 30, 2023 Olivier Duplan 0

Le vol de données personnelles est devenu un véritable fléau en matière de sécurité et de confidentialité. De nos jours, nos informations médicales ne sont pas à l’abri de ces menaces, rendant la protection contre […]

Immobilier

Les différentes formes de propriété et les droits et obligations associés

mars 30, 2023 Olivier Duplan 0

Propriété individuelle La propriété individuelle est le type de propriété le plus courant. La personne qui possède ce type de propriété est appelée «propriétaire». Le propriétaire a le droit de décider de ce qui peut […]

Immobilier

Les avantages et les inconvénients d’un contrat de bail

mars 29, 2023 Olivier Duplan 0

Un contrat de bail est un document juridique qui définit les conditions dans lesquelles une personne ou une entreprise peut louer un bien immobilier à un autre. Il s’agit d’un accord contractuel entre le propriétaire […]

Immobilier

Les complications juridiques liées au contrat de bail

mars 22, 2023 Olivier Duplan 0

Introduction Un contrat de bail est un document contractuel important et il est important que les parties comprennent les obligations et les droits qui y sont attachés. Un bail peut être compliqué à comprendre et […]

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Immobilier

Comment le droit du bail influence l’industrie immobilière

mars 15, 2023 Olivier Duplan 0

Introduction Le droit du bail est un ensemble de règles qui régit les rapports entre le propriétaire d’un bien immobilier et celui qui en a acquis la jouissance temporaire. Ces règles établissent les droits et […]

Immobilier

La responsabilité des propriétaires et des locataires en vertu du droit du bail

mars 8, 2023 Olivier Duplan 0

Introduction Le bail est un contrat entre un propriétaire et un locataire, qui définit leurs droits et obligations réciproques. Les règles et exigences liées au bail varient selon les pays, mais la responsabilité des propriétaires […]

Immobilier

Les principes fondamentaux du droit du bail

mars 1, 2023 Olivier Duplan 0

Le droit des baux est une branche principale du droit civil qui régit les relations entre les locataires et leurs bailleurs. Les principes fondamentaux sont importants pour comprendre la nature de cette relation et de […]

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